Bases de la Cotation

1 CCAM : Classification Commune des Actes Médicaux

Elle regroupe tous les actes techniques, répartis en deux grandes familles :

• ADC — Actes de Chirurgie
  Exemples : suture, parage, biopsie…
• ATM — Actes Techniques Médicaux
  Exemples : ECG, audiométrie, exploration fonctionnelle…

2 NGAP : Nomenclature Générale des Actes Professionnels

Elle regroupe toutes les consultations :

• Consultations simples : G, TCG, VG
• Consultations complexes : CSO, C2,5, CCP, etc.

Règles essentielles à connaître

Règle N° 1 : Une consultation simple ne peut pas être associée à une consultation complexe.
→ Pas de G + CCP, pas de G + CSO, etc.
Exception : le cumul G + RDV est possible dans certains cas, et oblige à deux feuilles de soins distinctes.

Règle N°2 : Les consultations complexes n’acceptent aucun majorateur,
Exception : la majoration de coordination MUT qui est le seul majorateur a pouvoir s'appliquer aux consultations complexes.

Règle N°3 : Les consultations simples (G, TCG, VG) peuvent recevoir des majorations, en fonction :

• de l’heure,
• de l’âge du patient,
• du fait que vous soyez ou non médecin traitant.

Règle N°4 : pas d'association possible entre une consultation (NGAP) et un acte technique (CCAM)
Sauf 4 exceptions strictes :

• Consultation/visite + ECG
• Consultation/visite + frottis
• Consultation/visite + biopsie (association 2 : tarif 50% dans cet unique cas)
• Consultation/Visite + échographie obstétricale (biométrique ou morphologique)

En dehors de ces cas → impossible!! Exemple : G + suture = non

Pourquoi utiliser Mind ?

Un doute sur un code, un cumul possible, un modificateur ou une majoration ?
Ne cherchez pas : appuyez simplement sur F6 en fin de consultation.

Le widget Mind analyse automatiquement votre note, identifie les actes réalisés et vous propose le code le plus adapté, avec les bons modificateurs et majorateurs, selon les règles NGAP/CCAM à jour.

F6, et Mind sécurise votre cotation en une seconde.

Les règles d’association entre actes CCAM

Lorsque deux actes CCAM sont réalisés dans le même temps, il faut utiliser un code association, placé dans la colonne modificateurs,

Codes association :

• assoc. 1 : tarif de l'acte à 100%
• assoc. 2 : tarif de l' acte à 50%
• assoc. 3 : tarif de l'acte à 75%

Règles spécifiques selon le type d’acte CCAM

A — ATM (Actes Techniques Médicaux)

Les ATM s’associent entre eux (sauf interdiction explicitement mentionnée dans la CCAM).

Règle de facturation :

• 1er acte → code 1 (100 %)
• 2e acte → code 2 (50 %)

Chaque acte doit figurer sur une ligne distincte.

B — ADC (Actes de Chirurgie)

Association en fonction de la localisation anatomique :

Si les deux actes sont réalisés sur :

• deux membres différents
• tronc + membre
• tête + membre

👉 alors le second acte = 75 % → code 3

❗ Dans tous les autres cas :

👉 le second acte = 50 % → code 2

Sur la feuille de soins :

• 1er acte → code 1
• 2ᵉ acte → code 3 (si deux zones anatomiques différentes) ou code 2 (même zone)

Cas particulier : parage et suture de plaies multiples

Lorsque plusieurs plaies sont traitées dans le même temps opératoire, il faut :

➤ Additionner les longueurs :

pour chaque localisation :

• face
• main
• reste du corps

et pour chaque profondeur :

• superficielle
• profonde

👉 On utilise la longueur totale pour choisir l’acte CCAM correspondant.

Exemple :

• Plaie superficielle 3 cm bras gauche
• Plaie superficielle 8 cm bras gauche

considérer 1 plaie de total = 11 cm
acte CCAM = plaie superficielle de la peau de plus de 10 cm de grand axe

• Plaie profonde 4cm du bras droit
• Plaie superficielle 2cm de la face

acte CCAM = plaie profonde du corps 3-10cm code 1 + plaie superficielle de la face <3cm code 3

FSE :

QZJA012 + modif. M, assoc 1, 89,87€

+ QAJA013, assoc 3, 23,51€

= 113,38 €